Conseil Municipal du Lundi 21 décembre 2015 - 19h00

Dernier conseil de l'année, avec un ordre du jour pas très chargé, complété de trois questions diverses posées par les élus d’opposition.

Je ne sais pas si c'est la fatigue de fin d'année, la fébrilité de certains, une perte de sang-froid,.... mais, pour donner une idée du niveau des réponses, on a eu droit en fin de conseil a : “vous avez les oreilles bouchées ! ”, “arrêtez d'écrire des conneries” (ah bon ? vous nous lisez ?....). Je vous rassure, les élus de l'opposition vont bien : dans le seul souci d'informer nos concitoyens, et eu égard à l'indigence des comptes-rendus publiés sur le site de la mairie (encore que s'agissant des questions diverses, ils peuvent être sans pitié pour contredire la majorité), ils n'écrivent que ce qui se dit en conseil (je n'y peux rien si il s'y dit des “absurdités, bêtises, bourdes, couillonnades, crétineries, sottises”, autant de synonymes du mot “connerie” relevés dans le dictionnaire éponyme).

I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2015

Unanimité

II – Budget COMMUNE 2015 – État des restes à réaliser pour l'année 2016

Il s'agit des factures non encore parvenues, ou des prestations non encore réalisées.

Dans cet ensemble, apparaît la dépense de l'audit financier commandé par la municipalité et dont seule la 1ère partie (rétrospective) a été présentée en conseil. Deux enseignements apparaissent ici :

- le coût initial, annoncé de 8000 € est finalement de 9420 €, le cabinet d'audit ayant facturé 1140 € la présentation qu'il est venu faire en début d'année ;

- pour la 2nde partie, en réponse à notre demande, Mme le maire a indiqué qu'elle était en cours de finalisation, et qu'elle ne serait pas présentée au conseil (dommage, c'est quand même la partie la plus intéressante...), et qu'elle servira de support à la déclinaison du projet pluriannuel d'investissement. Peut-être que la commission des finances (qui n'a été réunie que deux fois en 2015) aura la primeur de cette 2nde partie.

III – Budget COMMUNE 2015 – Décision modificative N°3 – Travaux en régie 2015 et réaffectations de crédits

Il s'agit ici de “reprendre” des crédits affectés à une ligne budgétaire et qui n'ont pas été consommés, pour les affecter à une autre ligne budgétaire qui en manque.

Ainsi de l'ouverture d'un crédit en urbanisme de 9000 €, “alimenté” par des crédits récupérés sur les frais d'entretien.

Unanimité

IV – Budget COMMUNE – Encadrement des dépenses du compte fêtes et cérémonies

Le comptable public de la commune (le trésorier de Ouistreham) a demandé que le conseil municipal adopte une délibération de principe autorisant l'engagement des dépenses du compte fêtes et cérémonie (compte 6232 en comptabilité publique).

Cette demande vise 2 choses :

- faciliter le travail du trésorier (et de son équipe) qui a besoin d'une délibération pour payer tout type de dépense et qui a besoin de savoir sur quel compte il affecte la dépense (le trésorier ne fait jamais de contrôle d'opportunité, il ne conteste pas les dépenses engagées. Mais il s'assure que la nature de la dépense a bien été votée par le conseil municipal. Ainsi, dans le compte 6232 Fêtes et cérémonies, dès lors que les dépenses de restauration sont expressément citées, un maire peut inviter qui il veut au restaurant par exemple, le trésorier paiera la facture (dans son rôle de conseil auprès du maire, il pourra seulement souligner que des économies sont possibles sur ce poste si il considère que les dépenses sont élevées). En revanche, si la dépense de restauration n'est pas expressément visée dans ce compte, une facture de restaurant ne pourrait pas être réglée sur ce compte. Le trésorier (et la commune) chercheraient un autre compte pour l'imputer, par exemple : dépenses de représentation.

Par ailleurs, le trésorier a besoin de travailler dans un environnement juridique sécurisé pour lui : s’il voit une facture de "chèques-cadeaux", il sait que cela a été voté, donc il paie avec le compte. Si les dépenses n'étaient pas expressément visées et si le trésorier les payait quand même, il pourrait se le voir reprocher par la Cour des Comptes qui vise ses comptes annuellement, et ainsi le mettre en “débet”, c'est-à-dire l'obliger à rembourser (un système d'assurance permet aux trésoriers de ne pas rembourser systématiquement (un trésorier paie des milliers de factures par an, il ne peut pas toujours exercer un contrôle exhaustif), mais le juge des comptes est de plus en plus strict, et ce qu'on appelle les “restes à charge” (ce qui est supporté par le trésorier) est de plus en plus élevé.

- la ventilation précise des dépenses par compte permet d'avoir une vision plus sincère et plus juste des dépenses de la commune.

En l'occurrence, la liste arrêtée est la suivante :

• Fleurs, gerbes ou sapins ;
• Cartes/Chèques cadeaux (la municipalité a offert des chèques-cadeaux aux saisonniers) ;
• Location de matériel pour les cérémonies ;
• Notes de restauration et/ou participations financières à la restauration (ex ; UAMC -Union de l'Amicale des Maires du Calvados- : en réponse à Annie BAGLIN qui s'étonnait que cet exemple soit cité considérant que les indemnités des élus peuvent justement servir à régler les dépenses liées à la participation à des événements organisés par cette Amicale, dès lors que l'adhésion de la commune n'y est pas obligatoire, Mme le maire a répondu qu'elle avait participé au congrès annuel des Maires de France (dont l'UAMC fait partie), et qu'elle avait réglé avec ses deniers personnels ses frais de transport et d'hôtel). Peut-être que les dépenses liées à l'UAMC, et qui peuvent relever du budget communal (la cotisation d'adhésion) pourrait être prélevées sur une autre ligne budgétaire (Frais de représentation par exemple).
• Boissons, gâteaux, frais de traiteur pour les cérémonies ;
• Prestations des professionnels du spectacle ;
• Achat de matériel dédié aux manifestations (ex. : drapeaux, coupes,...) ;
• Droits d'auteurs 'SACEM).

Unanimité

V – Centre de loisirs sans hébergement municipal : horaires d'ouverture et création des emplois saisonniers pour les saisons hiver et printemps 2016

Le centre de loisirs sera ouvert pendant les vacances d'hiver du 8 au 16 février 2016, et les vacances de printemps du 04 au 15 avril de 7h30 à 18h, du lundi au vendredi.

Un poste d'adjoint d'animation est créé pour les périodes considérées.

Unanimité

VI – Montant de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

La redevance est fixée à 3,15 € !

Unanimité

VII – Constitution d'un groupement de commandes entre, la communauté d'agglomération de Caen La Mer, la ville de Caen, le CCAS de Caen la ville...ainsi que les communes et organismes situés dans le périmètre géographique de Caen La Mer, pour permettre la réalisation de diagnostics techniques immobilier (diagnostic sur la présence d'amiante, de plomb, sur la performance énergétique, sur les installations gaz ou électriques) et pour permettre l'analyse de la présence de fibres d'amiante dans l'air ou dans les matériaux

L'idée est bien entendu d'obtenir de meilleurs tarifs des prestations considérées. La dépense pour la commune est estimée pour l'année à venir entre 500€ et 1000 €.

Unanimité

VIII – Affaires diverses

Présentation du rapport d'activités 2014 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable.

Bizarrement, ce point était inscrit en affaires diverses, alors même qu'il a donné lieu à un vote.

Cela a été l'occasion d'apporter des précisions sur le sujet de l'eau...même si je crains que beaucoup d'élus soient coulés sur ce sujet...

La distribution de l'eau, actuellement assurée par le syndicat existant entre Colleville-Hermanville et Lion, va être reprise par Caen La Mer (obligation créée par la loi : les agglomérations doivent récupérer la distribution), ce qui devrait à terme entraîner une baisse du coût de l'eau (l'eau distribuée à Lion est proportionnellement plus chère que dans bien d'autres communes de l'agglo).

Lion a adhéré au syndicat existant initialement entre Colleville et Hermanville début 2014, à la demande du préfet (Lion était la dernière commune à assurer elle-même la distribution de l'eau, et avait déjà un raccordement de secours sur le réseau du syndicat en cas de besoin).

Jean-Marc GILLES a fait valoir que la commune devrait demander au syndicat de rénover la conduite du réseau entre le point de forage et le château d'eau, le syndicat ayant les moyens (financiers) de le faire. Mme le maire lui a répondu que cette demande était difficile à faire, considérant que Lion ne pouvait pas être en demande vis-à-vis du syndicat en raison de sa récente adhésion, et alors même que Lion n'avait rien apporté au syndicat.

Il s'avère que la seule partie du réseau en mauvais état est celle précédemment citée (liaison forage-château d'eau), le syndicat ayant, au moment de l'adhésion de Lion-sur-mer, récupéré un réseau de distribution de très bonne qualité, la commune l'ayant toujours entretenu...ce dont a convenu Mme le maire.

De même, il y aurait lieu, pour des raisons de sécurité, de doubler le réseau entre le forage et le château d'eau.

Autres points : il y aurait lieu de remettre en activité le 2nd forage existant, qui n'est plus actif, cette dépense relevant de la production et non plus de la distribution, c'est-à-dire de Veolia.

Sur la présence de bentazone (pesticide) : le dépassement par rapport aux normes admises, est apparu depuis 2008, mais l'ARS (Agence Régionale de Santé) a accordé une dérogation pour pouvoir continuer d'utiliser l'eau, dès lors que la limite à ne pas dépasser serait une limite administrative et non pas une limite toxicologique (je fais crédit à l'ARS de ne pas avoir de mauvaises intentions à l'égard des Lionnais, mais faire la distinction entre un taux à ne pas dépasser qui serait une simple limite administrative et un taux dangereux, qui pour le coup serait une limite toxicologique, il y a de quoi perdre ses repères administratifs !).

Sur le fond, Mme le maire a indiqué avoir pris contact avec Veolia, et a écrit au Président de RESEAU, à l'ARS, à Mme Isabelle ATTARD, députée de la 5ème circonscription du Calvados, au Président de Caen-La-Mer,... afin de sensibiliser tous ces intervenants au droit qu'ont les Lionnais de bénéficier d'une eau de qualité, sans pesticides, et circulant dans un réseau de qualité. Il y a lieu d'ajouter à cela que les Lionnais sont toujours dans l'attente de la construction d'une usine de décarbonatation qu'ils paient déjà, dont la mairie avait annoncé l'ouverture dans son journal local pour le mois d'octobre 2014 (!), mais dont le prestataire aurait contractuellement 12 ans pour la construire selon Mme le maire.

Une information importante : Mme le maire a indiqué avoir écrit à tous ces partenaires la semaine dernière! C'est bien....je connais des habitants de Lion-sur-Mer, regroupés en association, qui ont saisi le Président de RESEAU il y a presque quatre mois ! Souhaitons que nos efforts et actions conjuguées finissent par servir les Lionnais.

Les élus de l'opposition avaient quant à eux posé trois questions (Mme le maire ne semble pas bien maîtriser le principe du mel, autrement appelé courrier électronique : en effet, dès lors qu'elle exige que les questions diverses soient posées au moins 48h avant le conseil, et que nous recevons les projets de délibération seulement trois jours avant la réunion, il est admis que nous posions nos questions par mel. Cela étant, le mel part toujours d'une seule adresse électronique, mais il est toujours signé de l'ensemble des élus de l'opposition par inscription du nom de chacun d'entre nous. Mme le maire considère toujours que la question est posée par le seul auteur du mel....elle ne dit jamais “les élus de l'opposition ont posé telle ou telle question...”, mais monsieur untel ou monsieur untel souhaite savoir si....”, preuve du peu de considération portée aux élus de l'opposition...

1 - Cession du hangar technique municipal – 1, rue Denfert Rochereau

Question posée : “Nous souhaiterions savoir si les équipements intérieurs du bâtiment (structures à usage de vestiaires, les sanitaires et la salle de repas prévue pour les services techniques,...) ont été cédées en même temps que le bâtiment principal ? et à quelles conditions (valorisation des éléments cédés ?). “

Réponse de Mme le maire : ce sont des immeubles par destination, ils sont donc compris dans la vente. Cela n'avait pas été mentionné dans la délibération statuant sur la cession. Or, ces équipements neufs n'auront jamais été utilisés. Ils ont été acquis juste avant les élections municipales. Le coût global s'élève à 20 000 €. Le prix de cession du hangar aurait dû en tenir compte, ce qui n'a visiblement pas été le cas.

2 – Question : Lors du conseil municipal du Lundi 26 octobre 2015, vous nous avez fait part d'une réunion organisée par Caen-La-Mer relativement à l'accueil des réfugiés. Nous souhaitons connaître la position que vous avez adoptée au nom de la commune.

Mme le maire s'est distinguée en me demandant “si (j'avais) les oreilles bouchées ?”

Elle a répondu que pour la 3ème fois elle indiquait donc que “les communes de Caen-La-Mer ont unanimement répondu favorablement à l'accueil de réfugiés sur le territoire de l'agglomération”. Dès lors que Lion-sur-Mer fait partie de Caen-La-Mer, la réponse va de soi...CQFD !

Ah bon ? Mme le maire me répète donc pour la 3ème fois qu'elle est favorable à l'accueil de réfugiés sur le territoire de l'agglomération de Caen-La-Mer ? Vous me permettrez d'en douter et de procéder aux rappels suivants.

La question de l'accueil des réfugiés sur le territoire de la commune a été abordée par une question diverse posée par les élus de l'opposition lors du conseil municipal du 14 septembre. Je vous invite donc à reprendre le compte-rendu de ce conseil. Le mien serait considéré comme partial, je vais donc citer le compte-rendu mis en ligne sur le site de la mairie (et dont j'affirme ici que je n'en suis pas le rédacteur) : extrait :

“Réponse de Mme le maire: Il faut envisager trois niveaux:

L'accueil des réfugiés relève de la responsabilité de l'Etat (voir la réponse de M. Cazeneuve à M. Laignel, vice-président de l'AMF).

Le deuxième niveau est celui de la commune, il faut alors se poser la question de l'accueil des réfugiés dans de bonnes conditions : au niveau du logement, des transports, de l'emploi, de l'apprentissage de la langue française dans les écoles et enfin du souci de ne pas isoler ces familles déjà éprouvées.

Le dernier niveau étant celui de l'agglomération Caen-la-mer, Mme le Maire informe que M. Patard-Legendre, vice-président à l'habitat s'est rendu à l'invitation du ministre de l'Intérieur le 12 septembre et qu'il fera le compte-rendu de cette réunion lors de la prochaine conférence des maires (qui a lieu le jeudi 17 septembre).”

Vous en conviendrez avec moi, il n'y a rien dans cette réponse faite au conseil du 14 septembre qui s'apparente de la part de Mme le maire à une réponse favorable ou pas à l'accueil de réfugiés sur le territoire de la commune ou de l'agglomération.

Deuxième tentative: le conseil municipal du 26 octobre 2015, au cours duquel Mme le maire a cru faire entendre à mes “oreilles bouchées” qu'elle avait pris position en faveur de l'accueil de réfugiés sur le territoire de l'agglo, comme elle semble l'admettre aujourd’hui. Extrait donc du compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2015.

“QUESTIONS DIVERSES - MINORITE

1 – Demande de vote sur l'accueil des réfugiés

A la suite du débat initié lors de la réunion du dernier conseil municipal, sur la possibilité pour la commune d'accueillir des réfugiés, il est demandé qu'il soit procédé à un vote des conseillers municipaux sur cette question : "La commune de Lion-sur-Mer est candidate à l'accueil de réfugiés".

Madame le maire indique que c'est au préfet qu'il revient de désigner les communes destinataires de familles de réfugiés et qui est autorisé à réquisitionner les logements éventuellement disponibles. Elle indique également qu'elle participera à la réunion organisée par CAEN LA MER et les bailleurs sociaux le 29 octobre prochain pour discuter de ce dossier à l'échelle de l'agglomération. Elle indique enfin que toute personne qui souhaite faire la démarche pour accueillir des familles chez elle peut joindre les services de CAEN LA MER au numéro de téléphone suivant: 02.14.372.888 ou à l'adresse mail suivante: accueil.refugies@agglo-caen.fr.

Monsieur REGEARD insiste pour faire voter par le conseil municipal un vote d'accord de principe d'accueil de réfugiés syriens sur la commune. Madame le maire refuse faisant état qu'il est inutile de voter un principe sans réfléchir aux modalités d'accueil et d'organisation de ces familles (scolarité des enfants, accès aux administrations...).

Monsieur REGEARD demande si l'accueil d'une famille peut se faire dans le gîte communal. Madame le maire lui indique que ce bâtiment n'est pas conforme, notamment au niveau de l'escalier.

Je lis et je relis ces comptes-rendus des conseils municipaux précédents, et au risque en plus d'avoir les oreilles bouchées, d'être atteint de cécité, force est de constater que la réponse faite ce soir en conseil, qui consiste à s'associer à la décision de l'agglomération, n'avait jamais été formulée !

Mme le maire semblait donc très contrariée que la question soit à nouveau posée. Cela étant, elle s'est réfugiée (sic) lors de précédents conseils derrière sa participation à une réunion sur ce sujet organisée par Caen-La-Mer, et qu'elle aura donc de plus amples informations....mais elle ne fait aucun retour de cette réunion. J'y ai fait référence lors du dernier conseil, et elle m'a répondu que cette question n'était pas inscrite à l'ordre du jour. Qu'elle ne soit donc pas étonnée si les élus de l'opposition ont à nouveau demandé l'inscription de ce sujet au conseil de ce soir.

Nous savons donc, seulement depuis ce soir, que Mme le maire s'inscrit dans la décision de Caen-La-Mer qui s'est déclarée favorable à l'accueil de réfugiés sur son territoire.

NB : A celui, ou plutôt à ceux (j'en ai entendu deux) qui me demandait ce soir d'arrêter d'écrire des conneries....je le(s) renvoie aux comptes-rendus que je viens de citer, et je me rassure en me disant que non, je n'ai pas écris de “connerie”, mais en revanche, vous en avez dit une grosse ce soir !

3 – Bilan du Club de plage

Question : Nous renouvelons notre demande du conseil du 26 octobre 2015, relative au montant des recettes et des dépenses (salaires, installation des structures,...) produites par le club de plage ouvert durant l'été et le montant des recettes de location des kayaks de mer et paddles.

Nouveau numéro de Mme le maire à propos de nos oreilles bouchées : elle a répété que les informations nous seraient données lors de l'adoption du compte administratif (l'exécution du budget de l'année passée). Je lui ai répondu, que nous avions bien obtenu une partie des chiffres (le montant des encaissements réalisés par le Club pour la garde des enfants), et qu'il me semblait facile pour les services municipaux de les compléter. Elle a insisté en renvoyant la réponse au compte administratif, et en précisant que les chiffres que nous avions avancés étaient faux. Ah bon ? C'est donc qu'elle connaît les bons chiffres ? Pourquoi attendre pour les donner et mettre un terme à ce sujet ? Le bilan financier de l'opération serait-il mauvais ? Vivement le compte administratif !

Séance levée à 20h03