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Conseil Municipal du Lundi 24 octobre 2016

Publié le par Association La Vigie de Lion-sur-mer

Conseil Municipal du Lundi 24 octobre 2016 - 19h

 Conseil toujours aussi expéditif : 30 minutes ! Neuf conseillers présents, plus une procuration : la table du conseil fait un peu vide....

Et pourtant, à entendre tout ce qui est fait, on aurait pu s'attendre à plus... Car le message est clair : la municipalité travaille comme jamais, des travaux sont réalisés partout dans Lion-sur-mer, de l'église à la digue, en passant par le parking du gymnase, sans oublier la salle du marché, la renégociation de marchés de maintenance.... Mais comment font-ils, à si peu, pour réussir à faire tout ça ?

 

I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2016

Unanimité

 

II – Communications

1 – Mme le maire a informé le conseil que le Préfet du Calvados a adressé un arrêté en date du 13 octobre : du fait de la perte du 1/3 des conseillers, le corps électoral est convoqué le 4 décembre 2016 et le 11 décembre en cas de 2nd tour.

La campagne électorale officielle ouvrira le 21 novembre, le dépôt des candidatures devra avoir lieu entre le 10 et le 17 novembre pour le 1er tour et les 5 ou 6 décembre en cas de 2nd tour.

2 – Marché de la restauration du transept Nord et de la sacristie de l'église.

Le maître d'œuvre a été désigné (Cabinet Declomesnil : 8702 € HT, 10 442 € TTC)) et c'est l'entreprise Aubert Couverture de Vassy qui réalisera les travaux (96 600 € HT et 116 027 € TTC).

Ces travaux sont financés par l'association de sauvegarde de l'église qui a reçu un don de 120 000 €. La commune n'intervient absolument pas dans le financement....mais bon, quand je vous dis que ça travaille dur à la mairie...

3 – Marchés de maintenance des matériels informatiques de l'école (attribué à une entreprise de Verson) et de la mairie (attribué à une entreprise de Saint-André-sur-Orne)...marchés on ne peut plus classiques...

4 – Marché de réfection du parking du gymnase : attribué à Eurovia (Blainville-sur-Orne) pour 42 000 €. Début de travaux : 7 novembre.

5 – Les travaux de la digue-Est ont débuté et se poursuivent ! Ah bon ? Quoi de neuf, c'était déjà mentionné lors du dernier conseil...ah oui ! On vous a dit : ils travaillent dur à la mairie !!

6 – Permis de construire pour la rénovation de la salle du marché

Permis obtenu le 18 octobre. L'appel d'offres pour le marché de travaux est en cours (tiens, tiens : la publicité du marché date du 17 octobre ???? avant d'avoir obtenu le permis ???...). En tenant compte des délais de recours (2 mois), les travaux pourraient débuter à la fin de l'année.

Pour ceux qui ont bien lu l'appel d'offres : les propositions doivent être déposées au plus tard le 8 novembre, ce qui est un délai exceptionnellement court pour un marché de ce type, divisé en plusieurs lots....encore un chantier que la municipalité veut mettre en œuvre avant la fin de l'année...ou même avant les élections....quand je vous dis que ça travaille d'arrache-pied en ce moment...).

Sinon, le coût des travaux est estimé à 280 00 €, financés en partie par une subvention de 98 000 €, notamment pour la mise en conformité de l'accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite.

7 – Enfin, Mme le maire a présenté et accueilli le nouveau secrétaire général qui remplace -pour 10 mois- l'actuelle secrétaire générale, arrêtée dans le cadre d'un congé maternité suivi d'un congé parental.

 

III – Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet – Demande d'un agent communal au service Enfance-Jeunesse pour convenance personnelle

L'agente, à 80%, souhaite reprendre à 100%.

Unanimité.

 

IV – Reprise de l'exploitation cinématographique Art et Essai de la salle de cinéma “Le Trianon”

Dossier “assez important” selon Mme le maire.

Dans le cadre du passage de communauté d'agglomération en communauté urbaine, qui rend obligatoire la prise de compétence touristique par Caen-La-Mer, l'office du tourisme sera donc repris par CLM. Dans ce cadre, on doit séparer tout ce qui n'est pas touristique. C'est le cas du cinéma, qui est géré par l'OT au titre des animations.

La mairie va reprendre à son compte la convention passée entre l'OT et le cinéma Le Lux (pour un an reconductible) qui prévoit les conditions de fonctionnement du cinéma (3 séances hebdomadaires hors saison, une 4ème pendant la saison).

Cela étant, Mme le maire a “lancé un appel” pour qu'une association se crée pour reprendre cette activité.

Unanimité

V – Charte des associations

Daniel Lavenu, a expliqué que la charte existante, qui doit être signée par les associations pour qu'elles puissent bénéficier des aides matérielles de la municipalité (mise à disposition de salle,...) a fait l'objet d'un toilettage. Mais, a-t-il précisé, “rien de particulier”, c'est une charte d'engagement réciproque.....Ben, pourquoi l'avoir modifiée ?...quand je vous dis qu'ils font croire que ça travaille dur en ce moment à la mairie...il n'y aurait pas un peu d'exagération, voire de mise en scène ???

Par ailleurs, Daniel Lavenu s'est dit “dépité”, car il a organisé une réunion pour rencontrer les associations, et seules 2 se sont déplacées ! Selon lui, “les vicissitudes de la vie politique locale ne devraient pas avoir de conséquences sur le bon fonctionnement de la municipalité”... certes, mais la baisse consécutive pendant deux ans des subventions aux associations....ça n'a pas de conséquences sur les relations mairies-associations ?

Unanimité

VI – Aliénation de gré à gré : atelier d'ébénisterie

Mme le maire a rappelé ce qu'elle a appelé “les règles” : il y avait dans le patrimoine communal des biens non utilisés, y compris commerciaux. Et selon Mme le maire, “la commune n'a pas vocation à être un bailleur commercial.”

Par ailleurs, les immeubles concernés ne sont pas toujours en bon état (elle a cité La Loraine, l'Hôtel de La Plage...). Un recensement a donc été effectué “afin d'éviter des travaux d'entretien, voire d'investissement” selon Mme le maire, parfois lourds, “et aussi, afin de trouver des recettes.”

Dans ce cadre, s'agissant de l'atelier, il y avait un bail commercial pour un loyer de 3600 €/an. Une proposition a été faite au locataire d'acquérir le bâtiment. France Domaine a évalué l'atelier 63 000 €, et le locataire a fait une proposition à ce niveau.

Le bien sera donc cédé 63 000 €.

Unanimité.

Rappel : la municipalité a tardé à demander l'estimation de France Domaine, si on se souvient qu'elle avait mis le bien en vente sur Le Bon Coin à 110 000 € !

 

VII – Attribution d'une subvention exceptionnelle au budget CCAS

Lors du dernier conseil municipal, il avait été décidé d'ouvrir une ligne de trésorerie en faveur du CCAS, dans l'attente du versement prévu, mais en retard, d'une somme par le Conseil Départemental. La municipalité n'a pas réussi à obtenir de ligne de crédit auprès des établissements bancaires. Elle propose donc le versement d'une subvention exceptionnelle de 10 000 € (qui sera remboursée dans 2 mois par le versement du Conseil départemental).

Unanimité

VIII – Subvention complémentaire à l'office de tourisme

Ce point de l'ordre du jour est reporté à un prochain conseil dès lors que le trésorier de la commune a indiqué qu'il ne savait pas exactement comment traiter comptablement la situation de l'Office du Tourisme, dès lors que la gestion de ce dernier allait être reprise par Caen-La-Mer. Dans ce cadre, le trésorier n'assurera plus la gestion de l'OT.

 

IX – Budget : Décision Modificative

La subvention à l'OT : a été imputée sur le compte 6232, alors qu'elle doit passer sur le compte 611 ;

Un montant de 5831 € a été passé en dépense administrative, alors qu'elle doit retourner en recette de fonctionnement dès lors qu'elle relève du Fonds de Péréquation des Recettes Communales et Intercommunales....vive les subtilités administratives...;

Inscription de la “subvention” de 10 000 € en faveur du CCAS ;

42 000 € : montant des travaux du parking du gymnase.

Unanimité

X – Affaires diverses

Inscrites à l'ordre du jour.....Mme le maire a indiqué qu'il n'y en avait pas...

 

Séance levée à 19h30